Définitions :
Techniquement on peut distinguer les notions d’améliorations culturales et d’arrières fumures.
- « Les arrières fumures sont les reliquats organiques et minéraux des trois dernières années, provenant essentiellement des résidus des récoltes.
Elles résultent des pratiques culturales et profitent à l’entrant« . - « L’amélioration culturale apparaît comme les actes de culture que le preneur n’était pas obligé de faire, dont l’absence ne nuirait pas au fonds et qui ont pour effet direct de porter la composition du sol à un niveau qualitatif supérieur«
En droit civil, les notions d’arrières fumures et d’améliorations culturales sont maintenant confondues suite à une série de décisions jurisprudentielles.
En droit fiscal, cette valeur immobilisée, non amortissable est effective et figure au bilan de l’exploitation. Elle peut se calculer de plusieurs manières.
Les calculs sont réalisés conformément aux barèmes édités par la commission technique de l’Union Régionale des Experts Agricoles et Fonciers du NORD de la France et du Bassin Parisien.
Exposé sur les améliorations culturales :
Les améliorations culturales ont quatre causes :
- Une amélioration des réserves du sol en éléments fertilisants ;
- Une amélioration de la propreté du sol, c’est-à-dire une diminution de l’envahissement par les herbes adventices ou « mauvaises herbes » ;
- Une amélioration de la structure physique du sol (décompactage) ;
- Une amélioration de l’activité biologique du sol.
À l’inverse un appauvrissement des réserves du sol en éléments fertilisants, un envahissement des parcelles par les herbes adventices, un compactage des sols ou une dégradation de l’activité biologique du sol entraînent une baisse de productivité.
Le décompactage autre que très temporaire du sol par un sous-solage est très difficile à prouver, faute dans la plupart des cas d’existence d’un état des lieux faisant apparaître l’état du sol concernant ce paramètre.
Cette amélioration ne s’exprime que par l’augmentation des rendements.
L’amélioration de la propreté du sol ne peut se constater que par la comparaison de l’état entre l’entrée et la sortie du fermier. Elle s’exprime également par l’élévation des rendements.
L’amélioration de l’activité biologique du sol résulte de toutes les techniques agronomiques permettant d’améliorer l’état de la microfaune (protozoaires, arthropodes ou vers de terre par exemple) et l’état de la microflore du sol (bactéries, champignons du sol ou actinomycètes par exemple). Ces techniques peuvent résulter du mode de travail du sol (en période opportune et avec les outils adaptés), ou des apports d’amendements ou d’engrais organiques de façon raisonnée, ou bien encore l’implantation d’engrais verts
Différentes méthodes de calcul des améliorations sont utilisables.